Présenté par
  • Délinquance sexuelle : comment éviter la récidive ?

    Emission du dimanche 16 janvier 2011 20:45

    Délinquance sexuelle : comment éviter la récidive ?

    A travers plusieurs cas, une enquête sur la délinquance sexuelle, en France et à l'étranger. Cédric, 31 ans, vient de purger une peine de prison pour agression sur mineurs de moins de 15 ans. Actuellement sous suivi socio-judiciaire, il justifie son passage à l'acte par des sentiments amoureux. A 62 ans, Robert est soupçonné d'avoir agressé sexuellement une jeune handicapée dont il avait la charge. Auditionné à la brigade des mineurs de Créteil, il nie tout en bloc. Philippe, 46 ans, est incarcéré depuis quatorze ans à la prison de Melun pour le viol et le meurtre de son ancienne concubine. Hélène, 40 ans, est la femme d'un délinquant sexuel. Divorcée lors du procès, elle s'est remariée avec lui l'an dernier, à la prison. Et aux Etats-Unis, l'obsession des pouvoirs publics est de pouvoir localiser les 600 000 délinquants sexuels du pays.


    Date de rediffusion de l'émission :
    Dernière diffusion le vendredi 04 mars 2011 à 00:10

    Informations complémentaires :

    1/ La délinquance sexuelle en France

    En France, les agressions sexuelles sont la première cause d’incarcération. Aujourd’hui, plus de 8000 détenus, soit 25% de la population carcérale, sont des délinquants sexuels, contre seulement 5% en 1980. Chaque année, 6500 affaires de violence sexuelle sont jugées, dont 1700 en Cour d’Assises.
    Selon un rapport de l’Académie nationale de médecine (voir ici), publié en juin 2008, 1,3% de la population française âgée de 18 à 60 ans aurait subi des violences sexuelles au cours des seules années 2005 et 2006. Soit 475.000 victimes sur 2 ans, dont 130.000 cas de viol et 100.000 cas de tentative de viol. D’après l’enquête Contexte de la sexualité en France de 2006, c’est 6,8% des femmes et 1,5% des hommes qui auraient déjà subi des rapports sexuels forcés au cours de leur vie.
    La plupart du temps, l’auteur de la violence sexuelle se trouve dans l’entourage de la victime. Selon une étude 2008 de l’Institut national des études démographiques (Ined), le mari ou compagnon de la victime est l’agresseur dans 34% des cas de viol déclaré. Dans 21% des cas, l’agresseur fait partie des familiers, dans 25% des cas, il figure parmi les personnes connues. L’auteur des faits est un inconnu dans seulement dans 19% des cas.

    La législation en vigueur en France
    Une dizaine de lois sur la délinquance sexuelle ont été votées depuis 1998.
    - depuis la loi du 17 juin 1998, le juge peut condamner le délinquant ou le criminel au suivi socio-judiciaire à sa sortie de prison. Cette mesure est souvent considérée comme une double peine par les anciens détenus.

    - la loi du 12 décembre 2005 renforce la répression contre la récidive. La période de sûreté (durée pendant laquelle le condamné ne peut bénéficier d'aucun aménagement de peine) peut être prolongée de 15 à 22 ans.

    - la loi du 25 février 2008 prévoit le placement du criminel dans un centre socio-médico-judiciaire fermé à l’issue de sa peine de prison. C’est la rétention de sûreté.

    - la loi du 24 novembre 2009 augmente la durée de rétention de sûreté de 1 à 2 ans et ne concerne plus seulement les personnes condamnées à plus de 15 ans de prison, mais aussi celles condamnées à plus de 10 ans. Cette loi permet d’obliger le criminel, si nécessaire, à suivre un traitement hormonal. S’il refuse ou interrompt le traitement, c’est la prison ferme. Enfin, le criminel a désormais l’interdiction formelle de paraître sur les lieux de travail et de résidence des victimes.

    L’encadrement des délinquants sexuels
    Pendant longtemps, la violence sexuelle était associée à la notion de perversion et d’incurabilité. Aujourd’hui, le regard des experts a changé et l’histoire personnelle du délinquant est davantage prise en compte, tant par les juges que par les psychiatres.
    A la suite de ce changement de mentalités, la justice a de plus en plus recours au suivi socio-judiciaire. C’est le juge d’application des peines (JAP) qui décide des mesures que le condamné devra suivre une fois sa peine purgée. Il s’agit en général de soins psychiatriques et médicamenteux réguliers, de pointages au commissariat et de recherche assidue d’une activité professionnelle. Le JAP désigne le médecin coordonnateur qui fait le lien entre lui et le médecin traitant du condamné. Tous les mois, le médecin coordonnateur est tenu au courant du bon déroulement des séances. Et tous les ans, il fait un rapport au JAP. Dans sa tâche, le JAP est épaulé par un conseiller d’insertion et de probation. C’est lui qui est chargé de surveiller le respect global des obligations du suivi socio-judiciaire. Il veille par exemple à la bonne insertion professionnelle du délinquant. Si l’ancien détenu ne respecte pas un point de son suivi socio-judiciaire, il retourne en prison. Mais les conseillers d’insertion et de probation, ayant en moyenne une centaine de condamnés à leur charge, n’ont souvent pas le temps de vérifier leurs faits et gestes sur le terrain.
    En France, le suivi socio-judiciaire est très peu contraignant. Rien n’empêche en effet les délinquants sexuels de récidiver tout en respectant leurs obligations. Souvent, ils ont peur de retourner en prison, où ils sont mal traités par les autres prisonniers.

    Service Pénitentiaire d’Insertion et de Probation (SPIP)
    Cet organisme public dépendant de l’administration pénitentiaire accompagne les détenus dans le processus de réinsertion.
    Pour découvrir les différents SPIP par département :
    www.annuaires.justice.gouv.fr

    Le fichage des délinquants sexuels en France
    En France, il existe depuis 2004 un fichier judiciaire automatisé des auteurs d’infractions sexuelles (FIJAIS). Il recense 43.000 personnes. Contrairement aux Etats-Unis, ce fichier n’est pas public. Il est consultable par les autorités judiciaires, les officiers de police judiciaire habilités, les préfets et les administrations de l'État. Les maires et les présidents de conseils régionaux et généraux peuvent y accéder aussi avec l’autorisation des préfets.
    Les personnes inscrites au FIJAIS ont l'obligation de justifier de leur adresse au moins une fois par an et de déclarer un éventuel déménagement dans les 15 jours. Elles ont aussi interdiction de s’approcher du lieu de résidence de leur victime. Si elles ne se soumettent pas à ces obligations, elles risquent 2 ans d'emprisonnement et 30.000 euros d'amende. En décembre 2005, ce fichier est rebaptisé FIJAISV. Il intègre désormais les auteurs de certains crimes particulièrement graves, même s’ils ne sont pas sexuels.

    Quelques violeurs multirécidivistes :
    - Francis Evrard est condamné en 1975 pour des violences sexuelles. Condamné à 15 ans de prison, il n’en fait que 9. En février 1984, il récidive. Condamné à 4 ans, il n’en fait que 3. Là encore, il récidive dès sa sortie de prison. En 1987, condamné à 27 ans de prison, il en fait 20. A sa sortie, il ne respecte aucune obligation de suivi socio-judiciaire et récidive avec la séquestration et le viol du petit Enis, un enfant de 5 ans, le 15 août 2007. En 2009, il est condamné à 30 ans, assortis de 20 ans de sûreté.

    - Guy Georges, condamné en 1982 à 18 mois de prison pour viol et tentative de meurtre, profite d’une permission de sortie pour agresser de nouveau, ce qui lui vaut 10 ans d’emprisonnement de plus. En 1991, il profite de son régime de semi-liberté pour violer et tuer. Personne ne le soupçonne. En 1992, 18 jours après sa sortie de prison, il viole et tente de tuer une nouvelle fois. Il est condamné à 5 ans de prison, dont 2 fermes. Il ressort au bout d’un an, puis viole et tue jusqu’en 1997. En 2001, Guy Georges est condamné à la réclusion criminelle à perpétuité, assortie de 22 ans de sûreté.

    - Patrick Trémeau viole dans les parkings. De 1993 à 1995, il commet 11 viols. Emprisonné en 1995, il est jugé en 1998 et condamné à 16 ans de prison. Il n’en fait que 10. En 2005, il sort sans aucun suivi socio-judiciaire. De juin à septembre 2005, il récidive trois fois. Il est condamné à 20 ans de prison ferme, assortis de 10 ans de sûreté.

    - Thierry Devé-Oglou a violé une femme en janvier 1995. Il est incarcéré un mois plus tard. En février 1996, il est condamné à 5 ans de prison dont 2 avec sursis. Il ne fait que 2 ans. Il sort en février 1997 et récidive le 25 novembre 2007 dans le RER D avec l’agression et le meurtre d’Anne-Lorraine Schmitt, une étudiante de 23 ans. Condamné à la perpétuité, assortie d’une période de sûreté de 22 ans, il ne fait pas appel.

    - Manuel da Cruz viole un enfant le 1er octobre 2000. Il est immédiatement emprisonné et condamné en 2002 à 11 ans de prison. Il fait 8 ans, sa peine est réduite pour bonne conduite. Pourtant, il avait enfreint sa liberté conditionnelle en 2006. Libéré en novembre 2008, il récidive le 28 septembre 2009 en tuant une joggeuse : Marie-Christine Hodeau. Le procès n’a pas encore eu lieu.

    - Alain Penin viole une joggeuse en mai 2004. Lors du procès en 2006, il est condamné à 10 ans de prison. Pour récompenser sa conduite exemplaire, il ne fait que 5 ans et sort sous suivi socio-judiciaire. Le 5 septembre 2010, il est accusé d’avoir violé et tué Natacha Mougel, une autre joggeuse. Le procès n’a pas encore eu lieu.

    Le problème de la récidive
    Les études internationales montrent que les taux de récidive en la matière sont assez faibles : 14% pour les délits sexuels et 2% pour les crimes sexuels. En France en 2008, ces chiffres sont, respectivement, de 4,5% et de 2,6%. Des taux sous-estimés, car ils ne prennent en compte que les récidives sanctionnées.
    Quant aux psychiatres, ils se prononcent rarement avec certitude sur le risque de récidive, ni sur la dangerosité d’un délinquant sexuel. Le “risque zéro” n’existe pas. La recrudescence des faits divers dramatiques révèle les failles du système judiciaire et le manque de moyens des politiques votées. Selon le rapport du psychiatre Louis Albrand, remis à Rachida Dati en 2009, 50 à 60% des auteurs de violences sexuelles (AVS) incarcérés n’ont vu aucun psychiatre.
    Plusieurs associations d’anciennes victimes cherchent à faire évoluer la loi française.

    - Association Pour la Protection contre les Agressions et Crimes Sexuels (APACS)
    Dirigée par Jean-Pierre Escarfail, le père de Pascale, étudiante de 19 ans violée et tuée par Guy Georges en janvier 1991, cette association lutte pour une meilleure prise en charge des victimes et une amélioration de la prévention de la récidive.
    35 rue de Chaillot
    75116 Paris
    aapacs@hotmail.fr

    - Association « Fondation Julie »
    Fondée par les proches de Julie, jeune fille de 14 ans séquestrée, violée et tuée par un récidiviste en 2004, cette association veut obtenir que les condamnés fassent la totalité de leur peine de prison.
    23 route de Barembach
    67130 Schirmeck
    fondation-julie@ass-fondation-julie.org
    www.ass-fondation-julie.org

    Comment soigner la délinquance sexuelle ?
    - le traitement thérapeutique. En France, on propose aux délinquants des séances psychiatriques.

    - la castration chimique (ou traitement hormonal), très peu utilisée en France. Non seulement ce traitement est inefficace en cas de troubles psychiatriques, mais il comporte aussi des effets secondaires importants (douleurs osseuses, dépression, etc). Cette solution, qui ne fait pas l’unanimité chez les médecins, ne peut être adoptée que sur la base du volontariat individuel.

    - la castration physique. Interdite en France, elle est autorisée à l’étranger, notamment en Suisse, au Canada et en République Tchèque. Le 26 octobre 2009, lors de son procès, Francis Evrard a demandé l’ablation de ses organes génitaux…
    En France, il existe 2 services hospitaliers spécialisés dans le traitement des cas les plus graves de délinquance sexuelle :

    - Au Centre Hospitalier Universitaire (CHU) de Rouen, Florence Thibaut dirige le département psychiatrique en charge des délinquants sexuels.
    1 rue de Germont
    76031 Rouen Cedex
    Tel : 02 32 88 89 90

    - A l’Hôpital Foch, Bernard Cordier dirige le service psychiatrique qui s’occupe des délinquants sexuels.
    40 rue Worth
    92150 Suresnes
    Tel : 08 26 20 72 20 ou 01 46 25 25 25

    D’autres organismes travaillent sur les soins aux délinquants sexuels.
    - L’Association pour la Recherche et le Traitement des Auteurs d’Agressions Sexuelles (ARTAAS) est un centre de diffusion des connaissances sur le sujet des violences sexuelles.
    123 rue de Reuilly
    75012 Paris
    artaas2008@gmail.com

    - Institut Philippe Pinel de Montréal (IPPM)
    Il dispose d’un département spécialisé dans le traitement des agresseurs sexuels. Son directeur, le Dr Benoit Dassylva, participe à de nombreux colloques sur le sujet de la délinquance sexuelle et de la récidive.
    10905 Henri-Bourassa Est
    Montréal, Québec,
    Canada, H1C 1H1
    Tel : 514 648 8461
    www.pinel.qc.ca

    - Service de Médecine et Psychiatrie Pénitentiaires (SMPP)
    Cette clinique psychiatrique universitaire est une référence pour les besoins de santé des populations carcérales.
    Chef du service : Bruno Gravier
    Site de Cery
    1008 Prilly – Lausanne
    Suisse
    Tel : +41 21 643 68 60

    2/ Etats-Unis : tolérance zéro pour les « sex offenders »

    La loi Megan (1994), du nom d’une fillette victime d’un récidiviste est au départ de la législation américaine sur la délinquance sexuelle. Elle institue le fichage des personnes condamnées pour atteintes aux mœurs et la diffusion de ces données au public. Alors que le fichage facilite le travail de la police dans ses enquêtes, la diffusion au public peut livrer les anciens détenus à la vindicte populaire, car les fiches individuelles sont consultables sur Internet.
    C’est à chaque état de décider des applications concrètes de la loi fédérale. Certains états ne diffusent que les données concernant les prédateurs sexuels, d’autres diffusent aussi les noms, photos et adresses des personnes condamnées pour ce qui est considéré comme des atteintes aux mœurs.
    Pour les anciens condamnés, trouver un logement devient un véritable casse-tête, à cause des nouvelles lois qui interdisent aux personnes fichées de vivre à proximité d’une école, d’une garderie, d’un parc, d’un hôpital ou même d’un arrêt de bus ! De plus, tous ceux qui sont inscrits au fichier ont l’obligation de prévenir le propriétaire du logement où ils veulent s’installer.
    En septembre 2007, l’organisation des droits de l’homme Human Rights Watch publiait un rapport très critique à l’égard de ces lois. Dans ce rapport, elle « conclut que les lois de restriction de résidence doivent être abandonnées […] parce qu’elles violent les droits fondamentaux des anciens délinquants ». Et elle explique : « Les restrictions de résidence bannissent les anciens délinquants sexuels de villes entières, ce qui les force à vivre loin de chez eux, de leur famille, de leur emploi et de [leurs] traitements, et empêche toute supervision par les organismes d’application de la loi. Les restrictions de résidence sont contreproductives pour la sécurité publique et nuisent aux anciens délinquants » (voir le résumé du rapport ici).
    Chaque année, environ 150.000 Américains se rendent coupables d’atteintes aux mœurs. Autant de candidats potentiels à ce que les criminologues ont nommé la « Cavale de Megan », à savoir le passage à la clandestinité de ces individus marginalisés dans des quartiers isolés.

    3/ Aide aux victimes
    Institut National d’Aide aux Victimes et de Médiation (INAVEM)
    Fédération composée de 150 associations d’aide aux victimes réparties sur tout le territoire français. L’INAVEM gère le numéro national d’aide aux victimes et propose donc une écoute et oriente les victimes vers des associations locales spécialisées.
    Tel : 08 842 846 37 (prix d’un appel local), 7j/7 de 9h à 21h.
    Depuis les territoires d'outre-mer ou de l'étranger : 00 33 (0) 1 41 83 42 08.
    08victimes@inavem.org
    www.inavem.org

    Paris Aide aux Victimes (PAV)
    Association qui écoute, informe et oriente les victimes de toutes formes d’agressions.
    Antenne Sud :
    12-14 rue Charles Fourier
    75013 Paris
    Tel : 01 45 88 18 00

    Antenne Nord :
    22 rue Jacques Kellner
    75017 Paris
    Tel : 01 53 06 83 50
    www.pav75.fr

    SOS Viol – Collectif féministe contre le Viol
    Cette association écoute, informe et accompagne les victimes de viol, dans la région de Marseille et dans toute la France.
    5 cours Saint Louis
    13001 Marseille
    Tel : 04 91 33 16 60
    sos.viol@wanadoo.fr
    www.sosviol.com

    Association d’Aide aux Victimes d’Abus Sexuels (AAVAS)
    Basée dans le Maine et Loire, elle écoute, aide et informe les victimes ou les proches de victimes d’abus sexuels.
    8 rue Ambroise Paré
    49100 Angers
    Tel : 02 41 36 02 07

    Faire Le Pas, Parler d’Abus Sexuels.
    Elle écoute les victimes d’abus sexuels et leurs proches et propose des formations aux professionnels.
    2 avenue Rumine
    1005 Lausanne
    Tel : 0848 000 919
    contact@fairelepas.ch
    www.fairelepas.ch

    Bibliographie

    - J'ai toujours dit qu'il recommencerait, Morgane Vallée, Oh Editions, 2010.
    Livre témoignage de Morgane Vallée, séquestrée et violée à l’âge de 13 ans. En 2009, son bourreau récidive et tue une autre femme. Elle décide alors de parler.

    - L'Etat Pyromane , Chapitre « La castration chimique ou comment châtrer la démocratie », Serge Portelli, Editions Delavilla, 2010.
    La castration chimique est une solution simpliste à un problème complexe. Pour le magistrat, elle ne peut en aucun cas être généralisée.

    - Les blessures de l'intimité , Roland Coutanceau, Odile Jacob, 2010.
    Le psychiatre propose une réflexion de fond sur le profil des criminels sexuels, sur les soins à leur apporter, sur le risque de récidive et sur les conséquences pour les victimes.

    - La violence sexuelle, approche psycho-criminologique - Evaluer, soigner, prévenir, Roland Coutanceau et Johanna Smith, Editions Dunod, 2010.
    La psychologue et le psychiatre s’intéressent aux traumatismes des victimes de criminels sexuels, mais aussi au débat social sur les injonctions de soins des délinquants sexuels.

    - Anne-Lorraine, un dimanche dans le RER D, Emmanuelle Dancourt et Frédéric Pons, CLD, 2008. Ce livre dresse le portrait de la jeune étudiante de 23 ans tuée en 2007 et se penche sur la question de la prévention des crimes sexuels.

    - Récidivistes : Chroniques de l'humanité ordinaire, Serge Portelli, Grasset et Fasquelle, 2008.
    Ce livre raconte le parcours chaotique de douze récidivistes différents. Selon le magistrat, il est important de connaître ces destinées singulières pour ne pas juger à l’aveugle.

    - Faut-il que je sois encore violée ? Pour en finir avec la récidive, Cynthia Sardou, Editions Alphée, 2008.
    Réquisitoire contre magistrats, politiques, médias et médecins, ce livre dénonce le laxisme qui entoure la prise en charge des criminels sexuels.

    - Les violences sexuelles en France : quand la parole se libère, Nathalie Bajos, Michel Bozon, et l’équipe CSF, Population et Sociétés, numéro 445, mai 2008.
    Ces sociologues expliquent l’augmentation des chiffres de la criminalité sexuelle par la fin du silence des victimes.

    - Les Dangerosités : de la criminologie à la psychopathologie, Chapitre « L’évaluation du risque de récidive en délinquance sexuelle », Benoît Dassylva, pages 285 à 290 Editions John Libbey Eurotext, 2004.

    - La récidive des délinquants sexuels: une réalité difficile à cerner, Bruno Gravier et Belinda Mezzo, Médecine & Hygiène, 2339, 2001.
    La prévention de la récidive ne doit pas se restreindre au traitement médical mais aussi à la compréhension de l’histoire affective et sociale du patient.

    - Aux Etats-Unis, une double peine pour les délinquants sexuels, Jérémie Droy, Le Monde Diplomatique, mars 2010 (voir ici).
    Article dénonçant la systématisation aux Etats-Unis de l’enfermement des délinquants sexuels en centres médico-judiciaires à la fin de leur peine.

    - Traque des ex-délinquants sexuels aux Etats-Unis, Loïc Wacquant, Le Monde Diplomatique, décembre 1999 (voir ici).
    Article qui dénonce les excès d’une loi consistant à ficher et à rendre publique l’identité de toutes les personnes condamnées pour atteintes aux mœurs.

    Réagissez

    _
     
     
    Pour participer, inscrivez-vous ou connectez-vous avec votre compte m6.fr ou Facebook Connect
  • Annonces Google